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Cours de droit français. Première partie, Sur l'état des personnes et sur le titre ...

Identifiant : http://cujas-num.univ-paris1.fr/ark:/45829/pdf0608080035
Sujets : Droit civil | France | Codes | Droit civil – Personnes | Droit civil – Filiation | Droit civil – Enfants naturels | Droit civil – Adoption | Droit civil – Tutelle et curatelle | Droit civil – Parents et enfants | Droit civil – Minorité | Droit civil – Majorité | Droit civil – Interdiction | Manuels d’enseignement supérieur
Auteur : Proudhon, Jean-Baptiste-Victor (1758-1838)
Couverture chronologique : 1789-1815
Editeur : M. Antoine (Paris)
Date : 1811
Type : Text
Type : monographie imprimée
Description : Cujas. 52.040-2
Description : Document numérisé par Arkhênum
Description : impression normale
langue : fra

		Cours de droit français. Première partie, Sur l'état des personnes et sur le titre préliminaire du code Napoléon. Dédié à Son Altesse Sérénissime Monseigneur le duc de Parme, Prince Archichancelier de l'Empire ; Par Mr. Proudhon, ancien Docteur en droit, professeur de première chaire du code Napoléon, doyen de la Faculté de droit de Dijon, membre de l'Académie des sciences, arts et belles-lettres de cette ville et de celle de Besançon. Tome second. Seconde édition conforme à la première
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Nouvelle institution coutumière, qui contient les regles de tout le droit coutumier, fondées sur ...

Identifiant : http://cujas-num.univ-paris1.fr/ark:/45829/pdf0608140999
Sujets : Droit coutumier | Droit civil – Personnes | Droit civil – Tutelle et curatelle | Droit civil – Mariage | Droit civil – Biens | Droit féodal | Droit féodal – Servitudes | France | Jurisprudence
Auteur : Ferrière, Claude de (1639-1715)
Couverture chronologique : 17e siècle
Editeur : J. Jombert (Paris)
Date : 1692
Type : Text
Type : monographie imprimée
Description : Cujas. 25.439,1
Description : Privilège royal donné à Fontainebleau le 22 septembre 1691 à M. Claude de Ferrière, qui a cédé son droit à Jean Jombert. Achevé d'imprimer pour la première fois, le 24 mai 1692
Description : Sig. ã(6), A-Bbb(8/4), Ccc(4)
Description : Bandeaux, lettrines, cul-de-lampe
Description : Annexes : Table dans chaque tome
Description : Document numérisé par Arkhênum
Description : impression normale
langue : fra

		Nouvelle institution coutumière, qui contient les regles de tout le droit coutumier, fondées sur les dispositions de toutes les coutumes de France, et sur l'usage établi par les arrests. Par M. Claude de Ferrière, avocat au Parlement, et docteur aggregé dans la Faculté de droit de Paris. Tome premier
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